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Comptes-rendus des séances du conseil municipal :

Année 2017

- Séance du 6 février 2017 - compte rendu de séance

- Séance du 2 mars 2017 - Compte rendu de séance

Subvention aux associations

Tarifs des services municipaux 1 et 2

Convention d'objectifs et d'occupation de locaux entre la commune et l'association musicale de Caudan

- Séance du 15 mai 2017 - Compte rendu de séance

- Séances du 30 juin 2017 - Compte-rendu de séance sénatoriales - Compte-rendu de séance

- Séance du 25 septembre 2017 - Compte-rendu de séance

Année 2016

- Séance du 8 février 2016 - compte rendu de séance

- Séance du 2 mars 2016 - compte rendu de séance
Tarifs des services municipaux  2016 - Liste des concours aux associations 2016
Convention d'objectifs et d'occupation de locaux entre la commune et l'association musicale de Caudan
Convention de mise à disposition du point à temps entre les communes de Caudan et Cléguer

- Séance du 2 mai 2016 - compte rendu de séance

- Séance du 11 juillet 2016 - compte rendu de séance

- Séance du 24 octobre 2016 - Compte rendu de séance

- Séance du 8 décembre 2016 - Compte rendu de séance

Année 2015

- Séance du 10 décembre 2015 - compte rendu de séance

- Séance du 18 septembre 2015 - compte rendu de séance

- Séance du 27 juillet 2015 - compte rendu de séance

- Séance du 9 juin 2015 - compte-rendu de séance

- Séance du 2 mars 2015 - compte-rendu de séance

Annexes :
- Liste des concours aux associations
- Convention association musicale
- Tarifs des services municipaux
- Groupement d'achat d'énergies
- Indemnités fonction des élus
- convention relative à l'intervention de l'agent chargé d'une fonction d'inspection Santé-Sécurité au travail

 

- Séance du 29 janvier 2015 - compte-rendu de séance

 

Année 2014


- Séance du 3 décembre 2014 - compte-rendu de séance
- Séance du 6 octobre 2014 -
compte-rendu de séance
- Séance du 22 septembre 2014 - Compte-rendu de séance 
- Séance du 18 juin 2014 - Compte rendu de séance

- Séance du 28 avril 2014 - Compte rendu de séance  

Annexes :
- Liste des concours aux associations
- Convention association musicale
- Tarifs des services municipaux
- Commission communale des impôts directs

- Séance du 14 avril 2014 - Compte-rendu de séance 
- Séance du 13 janvier 2014 - compte rendu de séance


Année 2013

Conseil municipal du 25 novembre 2013 - compte rendu de séance
Conseil municipal du 26 septembre 2013 - compte rendu de séance
 
Conseil municipal du 15 juillet 2013 - compte rendu de séance
Conseil municipal du 6 mai 2013 - compte rendu de séance
Conseil municipal du 28 février 2013 - compte rendu de séance  - 
vote du budget
Conseil municipal du 14 janvier 2013 - compte rendu de séance
- débat d'orientations budgétaires 2013

 


Année 2012

Conseil municipal du 13 décembre 2012 - compte rendu de séance
Conseil municipal du 26 septembre 2012 - compte rendu de séance
Conseil municipal du 16 juillet 2012  - compte rendu de séance
Conseil municipal du 16 avril 2012 - compte rendu de séance
Conseil municipal du 20 février 2012 - Vote du budget - compte rendu de séance


Année 2011

Conseil municipal du 21 décembre 2011 - DOB - C.R. de séance
Conseil municipal du 22 novembre 2011 - Compte rendu de séance
- compte rendu de séance du 26 septembre 2011
- compte rendu de séance du 17 juin 2011 (Elections sénatoriales - Désignation des délégués)
- compte rendu de séance du 17 juin 2011
- compte rendu de séance du lundi 18 avril 2011
- compte rendu de séance du mardi 8 mars 2011
(Compte administratif et budget)
- Compte rendu de séance du lundi 24 janvier 2011 (débat d'orientations budgétaires)


Année 2010

- lundi 13 décembre 2010
- 30 septembre 2010
- 29 juin 2010
- 27 mai 2010

- 25 février 2010 (vote du budget) - Pièces annexes
- 18 janvier 2010  (A l'ordre du jour : débat d'orientation budgétaire)


Année 2009

- 7 décembre 2009
- 28 septembre

- 29 juin
- 30 mars
- 26 février
- 9 février
- 12 janvier


Année 2008

compte rendu du conseil municipal du 14/04/2008
compte rendu du conseil municipal du 15/03/2008
compte rendu du conseil municipal du 21/07/2008
compte rendu du conseil municipal du 26/05/2008
compte rendu du conseil municipal du 31/03/2008
compte rendu du conseil municipal du 07/04/2008
compte rendu du conseil municipal du 15/09/2008
compte rendu du conseil municipal du 03/11/2008